hdqualite-formation

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de la société par action simplifiée  HDqualité au capital de 1500€.

Directeur de publication Madame Hélène DERAS DENIS
Siret 810246801
APE 7022 Z
HÉBERGEMENT

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
DROITS D’AUTEUR

CONCEPTION ET REALISATION

Création du site internet : HDQualite

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou
non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient
être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits
ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété
intellectuelle.


Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions
particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque
forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications
informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait
pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces
utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux
poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre


utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par
Code de la propriété intellectuelle.


La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou
du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés
par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou
indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.